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Isolation
KAIZER CONTROLE vous accompagne pour l’inspection et le contrôle de vos travaux d’isolation: combles – ITE/ITI – planchers bas
Votre partenaire pour les contrôles et l’inspection de vos travaux d’isolation
Sur le marché des énergies renouvelables, de nombreuses fraudes sont apparues avec les primes à la rénovation énergétique. Isolation à 1 euro, MaPrimeRénov’, Prime Coup de Pouce… les différentes aides financières ont suscité les appétits de certaines entreprises peu scrupuleuses. C’est en partie la raison pour laquelle ces aides sont désormais soumises à des contrôles renforcés. A quoi faut-il vous attendre pour vos travaux d’isolation ?
Contrôle et inspection de vos travaux d’isolation
Les travaux d’isolation thermique des combles, de la toiture, ITE/ITI, ou des planchers bas peuvent être contrôlés. Ces inspections sont effectuées de manière aléatoire par une société mandatée par l’entreprise ou l’organisme qui verse la prime d’aide à la rénovation énergétique. Là encore, vous devrez accepter la visite d’un spécialiste pour toucher votre prime.
Depuis le 1er janvier 2022, la France est entrée dans la cinquième période du dispositif des Certificats d’économies d’énergie, jusqu’au 31 décembre 2025. A l’occasion de cette 5e période des CEE, le Gouvernement à mis en place des contrôles renforcés (forfaits revus, nouvelles fiches d’opérations standardisées, nouveaux programmes mais aussi des contrôles de primes et de chantiers renforcés).
Les travaux de rénovation jugés « non satisfaisants » après contrôle sont de moins en moins acceptés, et peuvent entraîner le refus de versement de prime CEE pour l’ensemble du lot déposé par le demandeur.
Les travaux de rénovation jugés « non satisfaisants » après contrôle sont de moins en moins acceptés, et peuvent entraîner le refus de versement de prime CEE pour l’ensemble du lot déposé par le demandeur.
Nos équipes sont des spécialistes de la performance énergétique. Notre expérience dans l’inspection, le contrôle et la certification vous garantit des prestations de qualité pour vous permettre de réaliser ces travaux et de pouvoir prétendre au dispositif des Certificats d’Economie d’Energie (CEE).
Pourquoi les contrôles sont-ils devenus nécessaires ?
Les fraudes et les arnaques aux travaux de rénovation énergétique se regroupent principalement sur les différentes primes énergie accordées par l’État. Les offres à 1 euro ont recensé un grand nombre de pratiques frauduleuses ces dernières années : fausses aides financières, travaux bâclés, mal réalisés, inachevés ou carrément non entamés. Parmi les entreprises du bâtiment contrôlées, de nombreuses ont été mises en cause par la DGCCRF pour des infractions aux droits des consommateurs.
Pour tenter de régler ces problèmes, le Gouvernement a renforcé les contrôles des primes à la rénovation énergétique. MaPrimeRénov’, Coups de pouce… les principaux dispositifs d’aide sont désormais soumis à des inspections et des contrôles de supervisions après la réalisation des travaux.
Quels sont les contrôles possibles ?
La subvention MaPrimeRénov’ versée pour réaliser des travaux de rénovation énergétique, peut faire l’objet de contrôles stricts. En effet, cette subvention de l’Anah a fait l’objet de nombreuses escroqueries.
Les pouvoirs Publics procèdent donc à des vérifications par échantillonnage. Cela signifie que L’Anah sélectionne des dossiers à vérifier selon ses propres critère. L’Anah mandate ensuite le mandataire, une société de contrôle, pour effectuer une inspection sur site.
Les pouvoirs Publics procèdent donc à des vérifications par échantillonnage. Cela signifie que L’Anah sélectionne des dossiers à vérifier selon ses propres critère. L’Anah mandate ensuite le mandataire, une société de contrôle, pour effectuer une inspection sur site.
Si votre dossier est sélectionné, la procédure de contrôle se déroulera comme suit :
- Étape 1 : KAIZER CONTROLE vous contacte par téléphone pour vous informer du passage d’un expert ou d’une experte.
- Étape 2 : Un spécialiste KAIZER CONTROLE effectue une visite du site concerné par les travaux. Il doit alors vérifier que toutes les conditions d’éligibilité pour MaPrimeRénov’ ont été remplies, et que les travaux correspondent bien au descriptif de la facture (surface isolée, matériau d’isolation utilisé, etc.).
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